Conditions générales d’utilisation

Les présentes Conditions générales (désignées ci-après par les termes « Conditions ») ont pour but de fournir à l’utilisateur des informations concernant AMBIANCE & SPA TOULOUSE, ses activités, ses produits, les actualités qu’elle diffuse, ainsi que ses divers domaines d’activité.

Le présent Site Internet a un caractère informatif.

La consultation et l’accès aux informations diffusées sur le Site Internet impliquent l’acceptation par l’Utilisateur, sans aucune réserve, de l’ensemble des présentes Conditions et de chacune de leurs dispositions. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser le Site Internet et son contenu.

AMBIANCE & SPA TOULOUSE se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier les présentes Conditions ainsi que l’intégralité du contenu du Site Internet en publiant ces modifications sur celui-ci, afin que les Utilisateurs puissent en prendre connaissance avant de visiter le Site Internet.

AMBIANCE & SPA TOULOUSE se réserve également le droit de refuser l’accès au Site Internet à toute personne utilisant les contenus de manière abusive et/ou ne respectant pas les conditions exposées dans le présent document.

Accès et utilisation

L’accès au site Internet est gratuit, à l’exception des frais de connexion via le réseau de télécommunications fourni par le fournisseur d’accès sélectionné par l’Utilisateur.

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site Internet et les informations qu’il contient avec diligence, en respectant la réglementation en vigueur et les présentes Conditions.

Obligation de bonne conduite

Les Utilisateurs assument l’entière responsabilité de leurs actions lors de l’accès aux informations du Site, pendant leur navigation, et après celle-ci.

L’Utilisateur s’engage à faire un usage approprié du Site Internet et de ses fonctionnalités, conformément à la loi, aux présentes Conditions, aux instructions et aux avis qui lui sont communiqués, ainsi qu’aux principes moraux et aux normes sociales généralement acceptées et à l’ordre public.

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site Internet et son contenu uniquement à des fins licites et non prohibées, en respectant la législation en vigueur et sans porter atteinte aux droits légitimes d’AMBIANCE & SPA TOULOUSE ou de tiers, ni causer de préjudice direct ou indirect.

Dans le cadre des dispositions mentionnées ci-dessus, le terme « contenu » comprend notamment, mais sans s’y limiter : les textes, les photographies, les graphiques, les images, les icônes, les technologies, les logiciels, les liens, ainsi que la conception graphique et les codes sources (ci-après désignés collectivement par le terme « Contenu »), conformément à la loi, aux présentes Conditions, aux autres avis, règles d’utilisation et instructions communiqués à l’Utilisateur, ainsi qu’aux principes moraux et aux normes sociales généralement acceptées et à l’ordre public. L’Utilisateur s’engage notamment à s’abstenir de : reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition du public, modifier ou altérer les Contenus de quelque manière que ce soit, sauf autorisation expresse du titulaire des droits correspondants ou autorisation légale, ou encore via les fonctionnalités spécifiques pour les réseaux sociaux. En ce sens, l’Utilisateur ne peut supprimer, modifier ou altérer de quelque manière que ce soit les mentions de droits d’auteur ou d’autres indications de propriété d’AMBIANCE & SPA TOULOUSE, ni contourner les mesures techniques de protection établies à cet effet.

L’Utilisateur s’engage formellement, sans limitation, à ne pas transmettre, diffuser, ou rendre accessible à des tiers des informations, données, contenus, messages, graphiques, dessins, fichiers audio et/ou image, photographies, enregistrements, logiciels, et tout autre matériel appartenant au présent Site Web. De plus, il s’engage à s’abstenir de tout acte qui :

• Induit, incite ou promeut des activités criminelles, diffamatoires, violentes, ou en violation de la loi, de la morale, des bonnes mœurs ou de l’ordre public.
• Présente des informations fausses, ambiguës, inexactes, exagérées ou inopportunes, pouvant induire en erreur quant à l’objet, aux intentions ou aux propos du communicant.
• Enfreint les droits de propriété intellectuelle ou industrielle appartenant à des tiers, sans l’autorisation préalable des propriétaires concernés.
• Constitue de la publicité illicite, trompeuse, déloyale, ou enfreint les réglementations en matière de protection des données personnelles.
• Contient des virus ou tout autre élément physique ou électronique susceptible de causer des dommages ou d’entraver le fonctionnement normal du réseau, du système ou des équipements informatiques (matériels et logiciels) d’AMBIANCE & SPA TOULOUSE.
• Présente des caractéristiques, telles que le format ou l’extension, pouvant entraîner des perturbations dans le fonctionnement normal des services fournis par ce Site Web.

L’Utilisateur sera tenu responsable de tout dommage ou préjudice que pourrait subir AMBIANCE & SPA TOULOUSE en raison du non-respect des obligations découlant des présentes Conditions ou de la législation applicable concernant l’utilisation du Site Web.