Conditions d’utilisation

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AMBIANCE & SPA TOULOUSE pourra refuser l’accès au Site Web aux Utilisateurs qui emploient les contenus de manière abusive et/ou ne respectent pas les conditions exposées dans le présent document.

Accès et utilisation

L’accès au site Web est gratuit, à l’exception des frais de connexion par le réseau de télécommunications fourni par le fournisseur d’accès contracté par l’Utilisateur.

L’utilisateur s’engage à faire un usage diligent du Site Web et des informations qu’il contient, sous réserve de la réglementation applicable et des présentes Conditions.

Obligation de bon usage

Les Utilisateurs sont entièrement responsables de leur conduite, lors de l’accès aux informations du Site, pendant et après leur navigation ou leur accès à ces dernières.

L’Utilisateur s’engage à faire bon usage du Site Web et des utilités qui lui sont fournies, conformément à la loi, aux présentes Conditions, aux instructions et aux mentions qui lui sont communiquées, ainsi qu’à la morale et aux bonnes mœurs généralement acceptées et à l’ordre public.

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site Web, ainsi que l’intégralité de son contenu, exclusivement à des fins licites et non interdites, n’enfreignant pas la législation en vigueur et/ou ne portant pas atteinte aux droits légitimes d’AMBIANCE & SPA TOULOUSE ou de tout autre tiers et/ou ne causant aucun dommage ni préjudice direct ou indirect.

Conformément aux dispositions mentionnées ci-dessus, on entendra par contenu, sans que cette liste soit limitative : les textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologies, logiciels, liens et autres contenus audiovisuels et audio, ainsi que la conception graphique et les codes sources (ci-après, le/les « Contenu(s) »), conformément à la loi, aux présentes Conditions, aux autres mentions, règlements d’utilisation et instructions portés à la connaissance de l’Utilisateur, ainsi qu’à la morale et aux bonnes mœurs généralement acceptées et à l’ordre public. L’Utilisateur s’engage en particulier à s’abstenir de : reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou communiquer publiquement sous tout autre forme, transformer ou modifier les Contenus, sauf autorisation du propriétaire des droits correspondants ou autorisation légale, ou si l’Utilisateur le fait par le biais des boutons habilités par technique pour les réseaux sociaux.À cet égard, l’Utilisateur ne pourra pas supprimer, manipuler ni altérer de quelque manière que ce soit le « copyright » ni les autres données d’identification de la réserve de droits d’AMBIANCE & SPA TOULOUSE ou de tout autre moyen technique établi en vue de sa reconnaissance.

L’Utilisateur s’engage, y compris et sans s’y limiter, à ne pas transmettre, diffuser ni mettre à disposition de tiers des informations, données, contenus, messages, graphiques, dessins, fichiers audio et/ou image, photographies, enregistrements, logiciels et, de manière générale, tout type de matériel appartenant au présent Site Web, ainsi qu’à s’abstenir de tout acte qui :

  • induit, incite ou promeut des activités criminelles, diffamatoires, violentes ou, de manière générale, contraires à la loi, à la morale et aux bonnes mœurs généralement acceptées ou à l’ordre public ;
  • est faux, ambigu, inexact, exagéré ou inopportun, de telle manière qu’il induit ou peut induire en erreur quant à l’objet ou aux intentions ou propos du communicant ;
  • se trouve protégé par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle quels qu’ils soient appartenant à des tiers, sans que l’Utilisateur ait obtenu au préalable de leurs propriétaires l’autorisation nécessaire à l’usage qu’il en fait ou prétend en faire ;
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